en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

30e section

université de Besançon

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

en 2001 aux élèves

par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées

Elèves civils français

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

TRAIN

Fraction de contingent 1999/08

à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et

en application de l'article 2 de l'arrêté du

fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

Option PC

Candidats français

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

au titre des représentants des ministres intéressés

lieutenant-colonel de l'armée de l'air

comme auditeurs de la 118e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Amiens (2 mai - 23 juin 1994)

A. - Auditeurs de nationalité française

lieutenant-colonel; 32 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Sans traitement

ARMEE DE L'AIR

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

commissaire principal

à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes

Tarn

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

professeur d'E.N.S.A.M

membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement technique de Cachan les personnalités

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

médiateur

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

directeur du travail hors classe, contrôleur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports

chef de l'inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre des transports

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets